Déclaration annuelle de TVA
Vérifier la déclaration annuelle de TVA, la rapprocher des déclarations périodiques, la figer et la reporter dans ELSTER.
Disponible dans les offres: Business Pro
Dans Déclaration annuelle de TVA (USt-Erklärung), Kontelio calcule la Umsatzsteuererklärung, c'est-à-dire la déclaration annuelle de TVA, à partir de toutes les écritures d'une année civile. Il la compare avec les déclarations périodiques que vous avez figées. Comme pour la déclaration périodique, Kontelio ne transmet rien : vous reportez vous-même les valeurs dans ELSTER, puis vous enregistrez ici la transmission.
Ouvrir l'année
- Dans le menu, cliquez sur Déclaration annuelle de TVA (USt-Erklärung). Kontelio ouvre l'année précédente, car la déclaration annuelle se dépose après la fin de l'année.
- Changez d'année avec les flèches à côté de l'année (Période précédente, Période suivante).
Le tableau suit le formulaire officiel : numéro de case, ligne, champ ELSTER, libellé officiel et valeur. Afficher tous les champs (même vides) affiche les cases vides. Un clic sur le nombre d'écritures sous Origine montre les comptes, écritures et pièces derrière la valeur. Pour les cases calculées, la formule apparaît sous le libellé à la place des écritures.
La déclaration contient aussi les sommes intermédiaires du formulaire (par exemple Kz 37, 56, 68, 103 et 116), que Kontelio calcule à partir des cases qui les précèdent. Pour les Kz 81 et 86, base et taxe figurent dans des colonnes distinctes. En bas suivent la Kz 816 (TVA restante ou excédent restant), la Kz 125 (Vorauszahlungssoll : la somme des déclarations périodiques figées de l'année) et la Kz 820 (solde à payer ou remboursement). À partir de 2026, le formulaire ne contient pas les cases que Kontelio ne tire pas de vos écritures.
Rapprocher des déclarations périodiques
Sous Rapprochement avec les déclarations périodiques figure chaque période de déclaration de l'année avec :
| Colonne | Signification |
|---|---|
| Version | La dernière version figée de la déclaration périodique, avec la mention rectification s'il s'agit d'une rectification. « — » signifie : non figée. |
| Déclaré | Le résultat de cette version. |
| Actuel | Le résultat d'après les écritures du jour. |
| Écart | Surlignée en jaune si la valeur déclarée et la valeur actuelle diffèrent. |
| Transmise le | La date que vous avez enregistrée pour la transmission de la déclaration périodique. |
Un clic sur la période ouvre la déclaration périodique. Une différence indique une déclaration périodique qui ne correspond plus aux écritures ; vous pouvez y créer une rectification (voir Déclaration de TVA périodique (UStVA)).
Figer, reporter et enregistrer
- Cliquez sur Finaliser, confirmez les avertissements, puis Finaliser. La création s'exécute en arrière-plan ; vous pouvez fermer la fenêtre et serez averti lorsqu'elle sera terminée.
- Cliquez sur Préparer l'envoi et reportez les valeurs case par case avec l'icône de copie (⧉) dans la déclaration annuelle de TVA dans ELSTER.
- Après l'envoi dans ELSTER, cliquez sur Enregistrer l'envoi et enregistrez la date, le Transferticket et, si besoin, le protocole de transmission.
Les étapes détaillées, les statuts et la rectification sont décrits dans Déclaration de TVA périodique (UStVA) ; ils sont identiques ici.
Bon à savoir
- PDF d'aperçu crée en arrière-plan le PDF de l'état actuel et le télécharge dès qu'il est prêt.
- Le délai général est le 31 juillet de l'année suivante ; il figure aussi dans Échéances et obligations.
- Comme la déclaration périodique, la déclaration annuelle concerne toute votre entreprise, pas chaque activité.